Crédits et mentions légales

A.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.restaurant-lacroixdor.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

1.- Propriétaire

Raison sociale :  CROIX D'OR SIERENTZ
Siège social : 17 RUE POINCARE 68510 SIERENTZ
Statut juridique : Société par actions simplifiée au capital de 1500€
N° SIREN : 810 722 348
Responsable : M. Regis EHRET
Hébergement : Comunik68 3 rue Montherlant 68350 Brunstatt​

2.- Concepteur et webmaster du site Internet

Frédéric scheiwe – http://www.comunik68.com
Pour toute question relative au fonctionnement du site, contacter le webmaster à l’adresse suivante : info@comunik68.com
Téléphone : 06 08 88 27 67 – 03 89 06 33 40

3.- Données personnelles

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

4.- Droits d’auteur et copyright

Photographe : DrBEAT et X
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, logos et tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de l’exploitant du site www.restaurant-lacroixdor.com.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site www.restaurant-lacroixdor.com est interdite et constituerait une contrefacon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l’exploitant du site www.restaurant-lacroixdor.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée a partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site www.restaurant-lacroixdor.com, est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les autres marques ou logos, citées sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.